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Répertoire des membres - oeuvres musicales
Répertoire des oeuvres musicales
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« Grâce à ses compétences uniques en Amérique du Nord en matière de gestion collective des droits de reproduction, la SODRAC vise à rendre accessible à tous ses clients actuels et potentiels son répertoire d’œuvres et à en faciliter l’usage à travers toutes les plateformes de diffusion dans le but de rétribuer équitablement le travail de ses membres auteurs, compositeurs, éditeurs et créateurs en arts visuels »

Concrètement, la SODRAC négocie, au nom de ses membres, des ententes collectives et individuelles avec les utilisateurs de leurs œuvres, perçoit les redevances en découlant et les redistribue aux ayants droit qu’elle représente. Elle contrôle donc toute fixation des œuvres de ses membres sur tout type de supports audio, audiovisuel, visuel ou numérique ainsi que l’exploitation des enregistrements sur ces supports.

Dans les ententes collectives, la SODRAC accorde une licence générale d’exploitation aux utilisateurs en retour de laquelle elle perçoit un montant forfaitaire ou un pourcentage des revenus qu’elle redistribue à ses membres dont les œuvres ont été utilisées. Quant aux ententes individuelles, qui concernent notamment la reproduction d’œuvres musicales préexistantes dans certaines productions audiovisuelles, la SODRAC consulte généralement les ayants droit lorsque le droit moral peut être évoqué.

  
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