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La reproduction d’œuvres en format karaoké peut se faire sur divers supports (ex. DVD, CDRom).

Quel(s) droit(s) cette licence autorise-t-elle ?

Nous autorisons la reproduction sonore des œuvres choisies en ce qui a trait à notre répertoire national.

Comment obtenir une licence

Avant de soumettre une demande de licence, vous devez préalablement obtenir l’autorisation écrite de l’éditeur pour chacune des œuvres que vous souhaitez reproduire sur ce type de format et nous remettre copie de cette autorisation.

Par la suite, complétez la Demande de licence.

Pour plus d’informations, communiquez avec un agent du Service des licences au (514) 845-3268, poste 251 ou licence@sodrac.ca.

Redevance

Sur support physique

  • 0,12 $ par œuvre pour la reproduction mécanique et de 0,06 $ pour le graphique lorsque l’éditeur mandate la SODRAC

En ligne

  • 15 % des revenus bruts

Des frais administratifs s’appliquent.

  
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