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Si vous êtes membre de la SODRAC, il est très important de nous déclarer l’existence de toute nouvelle œuvre afin que nous puissions en retracer les utilisations. À cet effet, il vous faut remplir une déclaration pour chaque œuvre pouvant être reproduite.

Sur réception de votre déclaration, l’œuvre sera insérée dans notre base de données.

Vous pouvez consulter notre répertoire d’œuvres musicales pour savoir quelles sont vos œuvres déclarées à la SODRAC.

Notez que vous devez nous informer de la création de nouvelles œuvres même si vous les avez déjà déclarées à la SOCAN.

Pour remplir un bulletin de déclaration d’œuvre musicale, veuillez suivre les directives suivantes. Vous pouvez nous expédier votre formulaire dûment rempli et signé par la poste, par télécopieur ou par courriel à documentation@sodrac.ca.

Pour télécharger le bulletin de déclaration d’œuvre musicale, cliquez ici.

Comment remplir le bulletin :

  1. En page 3 du bulletin, lisez le texte « Comment compléter un bulletin de déclaration ».
  2. Pour remplir le formulaire en ligne :
    1. Cliquez sur la cellule et tapez le texte;
    2. Pour déplacer le curseur d’une cellule à l’autre, utilisez la touche de tabulation du clavier;
    3. Pour revenir à cette page, cliquez sur le bouton précédent.

Si vous ne pouvez ouvrir ce document PDF, téléchargez le logiciel gratuit.

Pour toute question, communiquez par courriel avec notre Service de documentation ou par téléphone au 514 845-3268, poste 254.

  
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